Version 1.0 – Cette version est applicable à partir du 20/07/2024
ARTICLE 1 – ÉDITION
Éditeur du Site Internet
Le présent site https://www.agence-feeling.fr, ci-après désigné le « Site Internet », est édité par Agence Feeling, société spécialisée dans la communication et l’événementiel dont le siège social est situé au 190 rue Baudrez, 80136 RIVERY.
Directeur de publication
Pauline MICHEL – Présidente de l’Agence Feeling
Responsable éditorial
Pauline MICHEL
Conception et réalisation
EWILL – Agence Web
16 Place René Goblet
80000 AMIENS
contact(at)ewill.fr
Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
www.ovh.com
ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE INTERNET
Le Site Internet est accessible au grand public pour présenter les activités et services de l’Agence Feeling.
L’utilisation du Site Internet est soumise à la réglementation en vigueur et, le cas échéant, aux conditions générales d’utilisation (CGU) et/ou conditions générales de vente (CGV) accessibles en pied de page du Site Internet.
ARTICLE 3 – DONNÉES PERSONNELLES
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ARTICLE 4 – COOKIES
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ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Site Internet
L’ensemble du Site Internet relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. L’Agence Feeling est propriétaire des contenus et de la structure du Site Internet.
À ce titre, toute utilisation, exploitation, reproduction, copie, distribution, extraction, diffusion, téléchargement, traduction, commercialisation ou édition de tout ou partie du Site est interdite sans autorisation préalable. Toute infraction constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus
Les informations et documents publiés sur le Site Internet sont fournis à titre informatif. Ils ne peuvent être utilisés qu’à des fins strictement privées.
Toute reproduction ou exploitation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.
Tous les éléments visuels ou sonores (textes, images, vidéos, photographies, graphismes, témoignages, logos, marques, etc.) présents sur le Site Internet sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
La reproduction de contenus est uniquement autorisée à des fins pédagogiques, sous réserve :
Du respect de l’intégrité des contenus reproduits (sans modification ni altération) ;
De la citation explicite de la source et de l’auteur ;
De la gratuité de la diffusion.
Toute autre utilisation devra faire l’objet d’une autorisation expresse du Directeur de la publication.
Marques et logos
Les marques et logos figurant sur le Site Internet sont protégés. Toute reproduction totale ou partielle est interdite, sauf autorisation écrite préalable de leur titulaire.
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ARTICLE 7 – MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
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